du 27/09/2015

CONDITIONS GÉNÉRALes DE VENTE

Définitions

1. Les présentes Conditions Générales de Vente (les « CGV ») s'appliquent dès que vous accédez à la Boutique en ligne Glorious glorious.fr (le « Site Web ») ou passez des commandes pour acheter un ou plusieurs produits présentés sur le Site Web.

2. Toute référence à « nous » ou « notre » dans le cadre de ces CGV désigne la société ABT Prod. et toute référence à « vous » ou « votre » vous désigne, en qualité d'utilisateur du Site Web.

3. Nous vous remercions de lire attentivement ces CGV avant d'utiliser le Site Web et de passer votre commande. En accédant à l'une quelconque des parties du Site Web ou en commandant des produits sur le Site Web vous acceptez être soumis à ces CGV. Nous vous recommandons de garder un exemplaire de ces CGV afin de pouvoir vous y référer ultérieurement. De plus, la version des CGV applicable à votre commande vous sera transmise dans le courriel de confirmation de votre commande.

4. Ces CGV sont uniquement disponibles en français et sont applicables à toute commande livrée en France.

1 - Création d'un compte sur notre site glorious.fr

1. Pour faciliter vos commandes de produits lors de l'utilisation du Site Web, nous vous offrons la possibilité de créer un compte personnel. Si vous profitez de cette possibilité, toutes les données personnelles que vous nous fournirez pendant le processus d'enregistrement seront stockées dans notre base de données clients et n'auront donc pas besoin d'être saisies lors de chaque nouvelle commande. Elles apparaîtront automatiquement sur la commande.

2. Pour être enregistré, vous devrez remplir le formulaire d'enregistrement en ligne en nous fournissant les informations suivantes :

vos prénom, nom de famille,
un identifiant,
adresse e-mail,
et le cas échéant une autre adresse de livraison.

Une fois que vous aurez cliqué sur le bouton « s'inscrire », ces informations seront conservées dans notre base de données clients.

3. À la suite de l'enregistrement d'un compte personnel, vous recevrez automatiquement un courriel confirmant que votre compte a été créé. Votre adresse de courriel servira d'identifiant pour votre compte. Au cours du processus d'enregistrement, il vous sera demandé de créer votre propre mot de passe. Vous aurez la possibilité de changer le mot de passe à chaque connexion à votre compte. Vous devrez garder confidentiels votre identifiant et votre mot de passe à tout moment et ne pas les révéler à des tiers. Vous devrez vous conformer à toutes nos instructions de sécurité ainsi qu'à nos recommandations. Vous devrez également nous tenir immédiatement informés lorsque vous apprenez ou soupçonnez que votre compte fait l'objet d'une utilisation non autorisée, ou lorsque votre compte est rendu accessible à un tiers. Sans préjudice de nos autres droits et recours, nous serons en droit, sous réserve de notification préalable par courriel, de suspendre votre accès au Site Web sans engager notre responsabilité à votre égard, si, selon nous, une telle mesure est nécessaire pour éviter les atteintes à la sécurité de notre Site Web. Vous serez tenus pour responsable de toute utilisation abusive de votre identifiant et de votre mot de passe, sauf en cas de perte ou de vol de ceux-ci, à condition que vous nous en ayez avertis sans délai à l'adresse figurant en tête des présentes.

2 - Description du déroulement d'une commande

Status d'une commande :

Confirmé par le client,
- vous venez de passer la commande,
- vous recevez un mail.
En préparation,
- votre commande est en cours de préparation,
- vous recevez un mail.
En attente,
- tout ou partie de votre commande n'est plus en stock,
- vous recevez un mail,
- la commande passera en "En préparation" lorsque toute votre commande sera en stock.
Expédié,
- votre commande a été confiée à la Poste,
- vous recevez un mail.
Annulé,
- votre commande a été annulé pour épuisement de stock ou sur votre demande,
- vous recevez un mail.
Remboursé,
- votre commande vous a été remboursée pour épuisement de stock ou sur votre demande,
- elle est forcément précédée de l'état "Annulé",
- vous recevez un mail.

1. Vous pouvez choisir des articles dans notre gamme de produits et les mettre dans votre « Panier » en cliquant sur le bouton « Ajouter au Panier » ;

2. un fois dans votre panier, vous êtes invité à nous donner vos données personnelles vous concernant. Vous avez le choix d'utiliser un compte personnel ou de réaliser votre commande en tant qu'invité;

3. vérifiez le contenu de votre commande à l'aide du tableau récapitulatif;

4. choisissez votre moyen de paiement, ajouter des notes ou demandes spéciales si besoin et accepter les termes des présentes CGV. Si vous n'acceptez pas ces CGV, vous ne pourrez pas commander de produits sur le Site Web.

5. En cliquant sur le bouton « Confirmer a commande », vous finalisez la commande des produits figurant dans le Panier et vous vous engagez à payer cette commande.

6. Vous êtes alors redirigé vers "PayPal" ou "Atos Worldline" Entrez vos coordonnées bancaires.

La passation de votre commande par Internet constitue un contrat de vente entre vous et nous, sous réserve de la disponibilité des produits commandés et de la validité du moyen de paiement que vous utilisez.

Vous recevrez automatiquement un courriel confirmant la réception et les détails de votre commande (« le Courriel de Confirmation »). Nous vous recommandons d'imprimer et de conserver le Courriel de Confirmation. Le Courriel de Confirmation ne constitue pas une confirmation de la disponibilité des produits ; il s'agit simplement d'un accusé de réception automatique qui confirme le fait que nous avons reçu votre commande.

Nous vous enverrons un second courriel, qui constituera la confirmation de la disponibilité des produits commandés (le « Courriel de préparation de la commande »), que nous vous recommandons également d'imprimer et de conserver. Si aucun des produits commandés n'est disponible, votre commande sera annulée, et votre paiement vous sera remboursé. Si une partie seulement des produits est disponible, ceux-ci vous seront envoyés conformément à ces CGV, et vous ne paierez que les produits livrés.

Il vous appartient de conserver des copies des documents concernant votre commande (le Courriel de Confirmation, le Courriel de Livraison, ces CGV, et tout autre document utile). Par ailleurs, si le montant de votre commande excède 120 euros, nous conserverons une copie de votre commande dans nos dossiers, pour la durée prévue par la loi. Pendant cette durée, vous pouvez demander une copie de votre commande à n'importe quel moment. Dans ce cas, nous nous réservons le droit de vous facturer les coûts relatifs à la récupération et à l'envoi du document demandé.

3 - Livraison

1. Nous ne livrons nos produits qu'en France Métropolitaine et Corse, à l'exclusion de tous autres territoires. La livraison s'effectue par voie postale à l'adresse que vous nous avez communiquée lors de votre commande.
Si vous souhaitez être livré en France non Métropolitaine ou dans un autre Pays, merci de nous contacter via le formulaire de contact.

2. Le délai de livraison moyen est estimé entre deux (2) à cinq (5) jours ouvrés (à l'exclusion des samedis, dimanches et jours fériés) à compter de l'envoi du Courriel d'expédition.

3. Même si nous faisons tout notre possible pour livrer vos produits dans le respect des délais définis ci-dessus, les dates de livraison ne sont que des estimations, elles ne sont pas garanties, et elles ne sauraient être invoquées à notre encontre.

4. Si vous n'avez pas reçu votre commande dans les délais moyen indiqués, nous vous remercions de vérifier, dans un premier temps, auprès des agents de votre bureau de poste que ces derniers ne détiennent pas votre colis. S'ils vous confirment qu'ils ne détiennent par vos produits, nous vous remercions de bien vouloir nous contacter et nous ferons de notre mieux pour vous assister. Tous les délais de livraison peuvent être sujets à des retards dus à des périodes saisonnières ou de pleine activité, à des conditions climatiques ou circonstances imprévues, mais nous ferons tout notre possible pour vous adresser votre commande dans les délais indiqués. Durant ces périodes exceptionnelles de pleine activité (ex. Noël) ou de conditions climatiques particulièrement défavorables, nous vous saurions gré de nous laisser un jour de plus avant de nous contacter.

6. Si vous passez commande de nombreux produits, nous pouvons être obligés de livrer vos produits en plusieurs fois. S'il est nécessaire de procéder à plus d'une livraison, vous en serez informé à l'avance.

7. Vous serez responsables des produits lorsqu'ils vous auront été remis.

8. Votre commande sera envoyée à l'adresse de livraison que vous aurez indiquée lors de votre commande. Nous ne saurions être tenus pour responsables si cette adresse de livraison est incorrecte ou incomplète.

4 - Frais d'expédition et prix

1. Tous les prix indiqués sur le Site Web comprennent la taxe à la valeur ajoutée, au taux légal en vigueur à la date de facturation.
Les prix indiqués sur le Site Web sont en euros et n'incluent pas les frais d'expédition. En dépit de tous nos efforts, il peut exceptionnellement arriver que des produits référencés sur le Site Web aient un prix erroné. Si le prix exact d'un produit est inférieur au prix indiqué, nous vous facturerons le prix inférieur et vous enverrons le produit. Si le prix exact d'un produit est supérieur au prix indiqué, nous vous facturerons le prix indiqué, sauf si celui-ci est dérisoire et manifestement erroné, auquel cas nous vous contacterons afin d'obtenir vos instructions, ou nous annulerons votre commande et vous informerons de cette annulation.
Nos frais d'expédition sont les suivants :

Livraison de vêtements : 7€,
Livraison d'Albums et de partitions : 3€,
Livraison d'une commande supérieur à 40€ : 0€.

2. Nous nous réservons le droit d'ajouter des frais supplémentaires pour les livraisons effectuées dans certaines zones d'accès difficile. Si des frais supplémentaires concernent votre commande, vous en serez informés dans le courriel "En préparation".

5 - Facturation

Si nous choisissons, ou sommes obligés par la loi en vigueur, d'émettre ou de fournir une facture, nous nous réservons le droit d'émettre ou de fournir des factures électroniques, et vous acceptez ce mode de facturation.

6 - Droit de rétractation

1. Vous pouvez nous retourner uniquement les produits qui ont été achetés directement sur le Site Web. Si vous achetez vos produits en tournée, les produits devront être retournés. Nous nous réservons le droit de refuser le retour de marchandises qui n'auront pas été retournées dans le respect des stipulations prévues au présent article 6 et nous pourrons vous demander le paiement des frais de transport pour le renvoi de chaque marchandise au lieu de livraison indiqué

2. Si, pour quelque raison que ce soit, vous n'étiez pas satisfait de nos produits ou souhaitiez annuler votre commande, vous pouvez exercer votre droit de rétractation au plus tard dans les quatorze (14) jours suivants la réception de votre commande, et vous serez remboursé conformément aux dispositions de cet article, à condition :
a- que les produits soient retournés dans un conditionnement permettant leur transport sans tarder à l'adresse mentionnée sur le bon de retour inclus dans votre colis,
b- que les produits soient dans leur état initial, sans avoir été endommagés, tachés, lavés, modifiés ou portés (à l'exception de l'essayage), en y joignant l'emballage original et tous accessoires se rapportant aux produits, tels que les emballages, étiquettes ou notices d'utilisation, ainsi que la facture d'origine. Si le délai de rétractation de quatorze (14) jours expire un samedi, un dimanche ou un jour férié, ce délai est prolongé jusqu'au jour ouvré suivant.
Pour tout achat réalisé sur notre Site Web, les demandes de rétractation, quel que soit le mode de livraison, devront nous être adressées via le formulaire de réclamation, ou par tout autre moyen de votre choix exprimant explicitement votre volonté de vous rétracter.

3. Conformément aux dispositions de l'article L 121-21-4 du code de la consommation, nous rembourserons le prix des produits de votre commande ainsi que les éventuels frais de livraison au tarif standard, en recréditant le moyen de paiement utilisé lors de votre commande initiale. Nous effectuerons ce remboursement dans les meilleurs délais et au plus tard dans les quatorze (14) jours suivants la réception des marchandises que vous nous aurez renvoyés.

A défaut de remboursement sous ce délai, les sommes que nous vous devrions produiront intérêts aux conditions suivantes :

- 10 jours après l'expiration du délai : taux d'intérêt légal ;
- 10-20 jours de retard : taux d'intérêt de 5% ;
- 20-30 jours de retard : taux d'intérêt de 10% ;
- 30-60 jours de retard : taux d'intérêt de 20% ;
- 60-90 jours de retard : taux d'intérêt de 50% ;
- Au-delà de 90 jours : 5 points supplémentaires par nouveau mois de retard.

4. Nous vous demandons de prendre soin des produits pendant qu'ils sont en votre possession et de nous les retourner à l'adresse ABT PROD - 15 place Carnot - 69002 LYON, sans retard excessif et au plus tard dans les quatorze (14) jours suivants l'exercice de votre droit de rétractation. Veuillez prendre acte du fait que si vous ne prenez pas soin des produits, ou si vous ne nous les retournez pas en respectant les conditions prévues au présent article, vous ne pourrez pas réclamer le remboursement des produits.

5. Les frais d'expédition du retour sont à votre charge.

7 - Garanties

Vous bénéficiez des garanties énumérées au présent article 7 uniquement dans la mesure où les produits ont été achetés directement sur le Site Web.
Vous bénéficiez des garanties légales suivantes :

1. la garantie légale de conformité (articles L. 211-4 et suivants du Code de la consommation),
Si vos produits sont non conformes (par exemple s'ils ne correspondent pas à la description donnée sur le site ou à votre commande), vous bénéficiez d'un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour contacter notre Service Clientèle par courriel, ou par courrier postal à l'adresse suivante : ABT PROD - 15 place Carnot - 69002 LYON, et nous retourner les produits non conformes. Nous vous renverrons alors des produits de remplacement, lorsque ceux-ci sont disponibles. Si nous ne sommes pas en mesure de remplacer les produits non conformes dans un délai de trente (30) jours, vous pouvez :
- demander un remboursement intégral des produits non conformes ou
- conserver les produits non conformes et nous demander une réduction d'une partie du prix, qui sera déterminé au cas par cas.
Vous êtes dispensés de rapporter la preuve de l'existence du défaut de conformité du produit durant les six (6) mois suivant la délivrance du bien. Ce délai sera porté à vingt-quatre (24) mois à compter du 18 mars 2016.
Cette garantie légale de conformité s'applique indépendamment de toute garantie commerciale éventuellement souscrite.

2. la garantie légale contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil). Si vous parvenez à prouver le vice caché d'un produit, nous sommes légalement tenus de réparer toutes les conséquences d'un tel vice caché (articles 1641 et suivants du Code civil). Vous pourrez alors choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix (conformément à l'article 1644 du code civil).

3. En cas de remplacement des produits ou de remboursement, nous prenons en charge vos coûts de renvoi des produits

8 - vos informations personnelles

1. En communiquant des informations sur le Site Web, vous garantissez que vous utilisez votre véritable identité et que toutes les informations fournies sont vraies, précises, à jour et complètes au moment où vous nous fournissez ces informations.

2. Si vous constatez qu'une ou plusieurs des informations transmises sont incorrectes ou ne sont plus valables, vous devrez les modifier. A défaut, nous ne pourrons être tenus pour responsables des conséquences qui pourraient en résulter.

3. Les informations personnelles que vous nous fournissez en utilisant le Site Web seront enregistrées et utilisées uniquement dans le respect de notre Déclaration de Protection de la Vie Privée, qui peut être consultée en cliquant [].

4. En passant une commande, vous acceptez et comprenez que nous serons en droit de stocker et traiter vos données personnelles. Nous respectons pleinement la vie privée des personnes qui consultent et utilisent ce Site Web.

9 - Responsabilité

1. Nous ne serons pas responsables des pertes ou dommages que vous pourriez subir si de tels pertes ou dommages résultent d'un cas de force majeure, s'ils sont imputables au fait imprévisible et insurmontable d'un tiers, ou s'ils vous sont imputables.

2. En cas de manquement de votre part à ces CGV, nous vous enverrons une mise en demeure d'y remédier. Si cette mise en demeure reste sans effet après un délai de quinze (15) jours, nous pourrons, de plein droit, vous refuser le droit d'accès au Site Web, supprimer votre compte, ou refuser vos commandes futures.

10 - Disponibilité et utilisation du site

1. Le Site Web est mis à votre disposition en l'état. Nous ne garantissons notamment pas que le Site Web sera disponible sans interruption 24 heures sur 24 et de manière totalement opérationnelle. Par exemple, l'accès au Site Web peut être interrompu sans préavis en cas de problèmes techniques ou pour des raisons de maintenance.

2. Il est de votre responsabilité de protéger votre ordinateur. Nous ne serons pas responsables des dommages qui pourraient être causés à votre ordinateur, ou de la perte de données qui pourrait résulter de l'utilisation du Site Web.

11 - Réclamations

Pour toutes réclamations, merci d'utiliser le formulaire dédié en cliquant [ici]. Si vous utilisez un autre moyen pour réaliser vos réclamation, vous prenez le risque que nous ne puissions pas y répondre.

12 - Droits de propriété industrielle

1. Votre utilisation du Site Web ne vous confère aucun droit de propriété intellectuelle sur le Site Web et son contenu. Vous n'avez notamment aucun droit sur nos créations protégées par le droit d'auteur, sur nos dessins et modèles et sur nos marques, ni sur ceux appartenant à des tiers.

2. Nous vous mettons à disposition le Site Web uniquement à des fins d'utilisation personnelles et non commerciales. Le contenu du Site Web ne saurait être utilisé pour des besoins autres quels qu'ils soient, sans notre autorisation expresse et par écrit.

13 - Modification du service ou modification des présentes CGV

1. Nous nous réservons le droit de procéder à des modifications de notre Site Web et des présentes CGV à tout moment. Votre utilisation du Site Web et vos commandes seront soumises aux CGV en vigueur au moment de votre utilisation du Site Web ou de votre commande de produits, à moins qu'un changement de ces CGV ne soit exigé par la loi ou par une autorité gouvernementale (auquel cas ce changement s'appliquera également à toutes les commandes que vous avez déjà passées).

14 - Non-renonciation

1. Le fait pour l'une ou l'autre des parties de ne pas agir au titre de ces CGV ne constitue pas pour autant une renonciation au droit d'agir, sauf renonciation expresse et écrite.

15 - Stipulations finales

1. Ces CGV sont régies par la législation française.

2. Si l'une quelconque des stipulations des présentes CGV est jugée invalide, nulle ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, cette stipulation sera considérée comme divisible du reste des CGV et n'affectera pas la validité et l'applicabilité des autres stipulations des CGV.

16 - Information légales

1. Le Site Web est édité par ABT PROD, société par actions simplifiée au capital de 7 800,00 €, ayant son siège social ABT PROD - 15 place Carnot - 69002 LYON, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 445295629.

2. Vous pouvez joindre la Boutique Glorious en ligne par courriel à l'aide de notre formulaire de contact.

Editeur

ABT Prod

La société ABT Prod, SARL immatriculée au RCS de Lyon B 445295629 sous le numéro 445 295 629 au capital de 7 800 € dont le siège Social est situé au 19 GRANDE RUE 69340 FRANCHEVILLE

N° de TVA intra-communautaire : FR86445295629

Email : manager@glorious.fr

Directeur de la publication

Benjamin Pouzin

Support internet

Création, développement et maintenance site internet

www.Gracyl.fr

Adresse : contact@gracyl.com

Siège social : 376, rue des Ecoles 45560 Saint Denis en Val

Téléphone : +33 (0) 246 915 088

Hébergement

OVH

SAS au capital de 10 174 560 €

RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

Disponibilité des services

POLITIQUE DE PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES

Les meilleurs efforts sont fournis pour maintenir l'accès au site. Cependant, l'accès au site peut être interrompu temporairement ou définitivement, notamment pour des raisons juridiques, techniques ou de maintenance. Aucune indemnité ne peut être octroyée par ABT Prod au titre d'une indisponibilité du site, qu'elle soit temporaire ou définitive.

Sécurité

Nous assurons la sécurité de vos données en mettant en place une protection des données renforcée par l’utilisation de moyens de sécurisation physiques et logiques conformes aux normes qui nous sont imposées.

Droits d’auteur et propriété

intellectuelle

Les marques, logos et plus généralement tous les éléments de propriété intellectuelle, en ce compris le site Internet www.ABT Prodevent.fr, sont la propriété de leur auteur et sont, le cas échéant, déposés et protégés à ce titre, par la société ABT Prod ou par ses concédants. La société ABT Prod concède gratuitement à l’utilisateur un droit personnel, non exclusif et non transférable d’accès et d’utilisation du site en ce compris le droit d’effectuer une impression des pages web. Tout autre droit sur le site est expressément exclu, sans autorisation préalable de la société ABT Prod, notamment il est interdit de procéder à des adaptations et/ou extractions de tout ou partie du site, de même que d’établir des liens pointant vers le site. Par ailleurs, les informations contenues sur ce site doivent être utilisées à des fins strictement personnelles. Toute utilisation, reproduction, copie, diffusion à des fins commerciales est interdite.

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